Conditions Générales de Vente

Nous vous remercions d’avoir choisi lenergievitale.com

Url : lenergievitale.com

Téléphone : (+33) 1 83 42 47 71

E-mail : contact@lenergievitale.com

Design :  Da Vinci

Photos : Droit d’usage et de réutilisation autorisée

Hébergeurs : WordPress et 1&1 IONOS SARL

Adresse : 7 PLACE DE LA GARE – 57200 SARREGUEMINES

Crédits – Images – Articles : Concept – Production – Rédaction

Les photos de ce site ont un droit d’usage et de réutilisation autorisée ou possèdent une source citée et/ou liée. Tous les articles sont rédigés par le même auteur sauf mention contraire. Le design et la mise en place de ce site ont été crées par Da Vinci et installés sur la plateforme WordPress.

Conditions générales de ventes présentées par le site lenergievitale.com

Toutes les informations des conditions générales de vente de lenergievitale.com sont conformes à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

lenergievitale.com est un site ecommerce qui vend des articles de bien-être, de beauté et divers accessoires. Le client est seul responsable de l’utilisation qu’il fera des articles proposés par le site lenergievitale.com et la responsabilité de la société de son gérant et/ou associés, de ses préposés et/ou de toute autre personne intervenant à l’occasion de quelconque prestations de ventes proposées sur le site lenergievitale.com ne saurait être recherchée pour toutes les conséquences, quelles qu’elles soient, de toute utilisation et/ou mise en application malveillante, inappropriée ou illégale de ces prestations de ventes par le client, sous quelque manière que ce soit.

Les prestations de ventes sur le site lenergievitale.com s’adresse à un public de particulier.

Toute utilisation et/ou achat de tous les produits sur le site lenergievitale.com entraîne l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente et des éventuelles conditions particulières à chaque produit présenté sur le site lenergievitale.com.

Le fait pour le site lenergievitale.com de ne pas se prévaloir d’un manquement par le client à quelconque des obligations contenues dans les présentes conditions générales de vente, ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

Documents contractuels

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales de vente ; le bon de commande (action de valider le paiement) ; la facture ; les informations de présentation du produit. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

Le vendeur

lenergievitale.com

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») sont conclues d’une part par le vendeur, le site ecommerce lenergievitale.com qui est une micro-entreprise, dont le siège social est situé au 16 Rue Sainte Colombe – 94240 L’Hay Les Roses, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro 831 528 922.

et d’autre part, par toute personne souhaitant procéder à un achat via ce site Internet. Elle est dénommée ci-après  » l’acheteur « .

L’acheteur

Toute personne ayant acheté un produit auprès du site ecommerce lenergievitale.com est également dénommée ci-après  » l’acheteur « .

L’acheteur reconnaît être en pleine possession de ses capacités juridiques, physiques, mentales et intellectuelles pour comprendre et appliquer les présentes conditions générales de vente.

Pour toutes questions sur les produits ou sur le site lenergievitale.com, vous pouvez nous contacter directement via le service client en ligne, par téléphone au (+33) 1 83 42 47 71 ou par email à contact@lenergievitale.com.

lenergievitale.com exerce une activité de vente au détail de produits de bien-être, de beauté et divers accessoires (ci-après les « Produits ») sur le site ecommerce lenergievitale.com.

lenergievitale.com vend les produits présents sur son site ecommerce uniquement au détail et à des particuliers en tant que clients finaux.

lenergievitale.com se réserve en conséquence le droit de refuser toute commande de produits ne correspondant manifestement pas à une vente au détail.

En passant commande sur le site, le client déclare acheter les produits à des fins strictement personnelles et sans rapport direct avec une activité professionnelle. Il agit ainsi à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale.

Objet

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les relations contractuelles entre lenergievitale.com et l’acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de lenergievitale.com, que l’acheteur soit un professionnel ou un consommateur.

L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions générales de vente.

Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales de vente ou particulières non expressément agréées par lenergievitale.com. Elles prévaudront également les conditions générales de vente d’une entreprise partenaire et contractuelle qui est censée y adhérer.

lenergievitale.com se réserve de pouvoir modifier ses conditions générales de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Article 1 – Champs d’Application et Modification des Conditions Générales de Vente

En passant une commande sur le site lenergievitale.com, vous certifiez que vous êtes majeur et que vous acceptez les présentes conditions générales de vente.

Les présentes conditions générales de vente constituent l’intégralité des droits et obligations des parties dans le cadre de leurs relations contractuelles.

Aucune condition spécifique, à l’initiative du client, ne pourra venir s’ajouter et/ou se substituer aux présentes conditions générales de ventes.

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes passées sur le site internet lenergievitale.com

lenergievitale.com se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

Article 2 – Prix, Modalités de Paiement et Sécurisation

Règlement sécurisé

Vous pouvez effectuer le règlement par carte bancaire. Le paiement est sécurisé par les prestataires de paiement Stripe ou PayPal, toutes deux des entreprises leaders dans le monde et très réputées dans le domaine du paiement en ligne.

Les règlements sont sécurisés et en cas de questions vous pouvez nous contacter directement à cette adresse email : contact@lenergievitale.com ou via le service client en direct.

Modalités de passation des commandes

La passation d’une commande sur le site lenergievitale.com est effectuée via un formulaire de paiement en ligne sur le site lenergievitale.com

Le paiement de la commande est effectué via Stripe ou PayPal, ou toute autre plateforme de paiement en ligne sécurisée présentant des garanties équivalentes, et nécessite par conséquent que le client dispose d’une boîte aux lettres électronique d’envoi et de réception valable.

A défaut, il ne pourra recevoir de confirmation écrite de sa commande. Les informations contractuelles lui seront présentées en langue française.

La procédure de passation de commandes sur le site internet lenergievitale.com comporte les étapes suivantes:

L’acheteur sélectionne le produit qu’il souhaite commander.

L’acheteur est ensuite redirigé vers le bon de commande intégrant la plateforme de paiement sécurisée Stripe ou PayPal sur laquelle un récapitulatif de la commande lui sera présenté, comprenant notamment le(s) produit(s) choisi(s), le prix total, ses coordonnées, le mode de livraison, le mode de paiement.

Aux termes des dispositions des articles 1316-1 et suivants du Code civil, tout bon de commande signé du consommateur par « double clic » constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas prévus dans les présentes Conditions Générales de Vente.

Le « double clic » associé à la procédure de passation de commande décrite précédemment constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties de signature manuscrite, au sens des dispositions des articles 1316-3 et 1316-4 du Code civil.

La commande sera enregistrée lors de la validation par le client des différents renseignements contenus sur la page de règlement de Stripe ou PayPal.

Les informations transmises sont chiffrées par un logiciel dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau.

Toute garantie quant à la sécurité de ce système est entièrement de la responsabilité de la société Stripe ou PayPal et ne saurait nous être imputée.

La vente sera définitivement conclu après l’acceptation du paiement par la banque du client.

La date et l’heure d’effet de la vente prend effet à l’acceptation du paiement par la banque du client.

Après la validation définitive de la commande, un e-mail de confirmation récapitulant l’ensemble des éléments relatifs à celle-ci sera envoyé à l’acheteur.

Commandes

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit directement doit obligatoirement :

Remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un.

Remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits qui ont été choisi.

Valider sa commande après l’avoir vérifiée.

Effectuer le paiement dans les conditions prévues.

Confirmer sa commande et son règlement.

La confirmation de la commande entraîne l’acceptation des présentes conditions générales de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achats ou d’autres conditions.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrés vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée.

Prix des produits

Tous les prix des produits proposés par le site lenergievitale.com sont indiqués en euros toutes taxes comprises (*Hors Frais de Douane) et correspondent à ceux en vigueur au jour de la commande.

lenergievitale.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis, les produits seront néanmoins facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

Toute commande ne sera traitée dans un délais de 3 à 5 jours qu’à l’encaissement effectif du règlement, et lenergievitale.com ne s’engage à traiter, dans un délais de 3 à 5 jours, la commande qu’à compter de cette date.

Modalités de paiement

Le paiement complet de la commande est requis avant la livraison.

Les paiements seront effectués par carte bancaire – ils seront alors réalisés par le biais du système sécurisé Stripe ou PayPal.

L’acheteur reçoit un reçu de commande par email qui vaut facture à la réception de(s) article(s) acheté(s).

Carte de crédit

Payez facilement et en toute sécurité avec votre carte Visa, American Express ou Master Card. Il n’y a pas de supplément de frais pour utiliser votre carte de crédit pour effectuer des achats.

Le système d’authentification fournit un haut degré de sécurité pour vos achats via Internet, vérifiant l’identité du détenteur de la carte avant d’approuver l’achat.

Informations Personnelles de l’acheteur

Les diverses informations demandées à l’acheteur lors de la passation de sa commande sont nécessaires au traitement de celle-ci et pourront être communiquées aux différents partenaires contractuels de la société (comptables, juristes…), ainsi qu’à toute autorité compétente, dans le cadre de tout litige pouvant survenir durant le cours des relations contractuelles entre les parties.

Les registres informatisés, conservés sur les serveurs du site lenergievitale.com, ainsi que sur les serveurs de ses établissements bancaires, sont effectués sur un serveur fiable et sécurisé.

Article 3 – Responsabilité

L’utilisation du site lenergievitale.com requiert que vous disposiez des compétences, des matériels et des logiciels requis. Vous reconnaissez que les caractéristiques et les contraintes d’Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données sur Internet.

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Il ne sera jamais tenu responsable des erreurs, manquement ou tromperie d’une entreprise partenaire et contractuelle.

En cas de doute, l’acheteur prendra contact préalablement avant tout achat avec  lenergievitale.com qui pourra le renseigner sur la véracité d’une offre commerciale.

lenergievitale.com n’encourt aucune responsabilité

En cas de transmission par inadvertance d’un virus informatique relative au contenu des documents, celui-ci est de la responsabilité pleine et entière de l’acheteur.

lenergievitale.com ne garantit pas que les services fonctionneront sans interruption ni erreur de fonctionnement.

L’accès au site pourra être interrompu pour cause de maintenance, de mises à jour ou d’améliorations techniques.

lenergievitale.com ne saurait également être tenu responsable d’un non-fonctionnement, d’une impossibilité d’accès, ou de mauvaises conditions d’utilisation du site imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements internes au fournisseur d’accès de l’utilisateur, à l’encombrement du réseau Internet, et pour toutes autres raisons extérieures au site lenergievitale.com.

Article 4 – Modalités de livraison

Les produits vous seront envoyés à l’adresse postale et email saisies lors du paiement. Il est donc indispensable de saisir une adresse postale et une adresse email valides, et sans fautes de frappe. En cas de problème, contactez le support à cette adresse email : contact@lenergievitale.com ou directement via le service client en ligne.

Modalités d’exécution et de livraison de la commande

Les produits proposés sur le site lenergievitale.com seront livrés à l’adresse postale indiquée par le client lors de la passation de sa commande.

Par conséquent, la société ne saurait être tenue pour responsable en cas d’erreur de la saisie de l’adresse postale du client lors de sa commande.

De même, la société ou ses représentants ne saurait être tenue responsable des erreurs de contenu, des virus ou de tout autre élément pouvant porter atteinte à l’intégrité du système électronique du client, ainsi que d’une éventuelle défaillance technique de son système de paiement en ligne sécurisé, quel qu’il soit.

La commande sera traitée dans un délai de 3 à 5 jours à compter de la date et de l’heure auxquelles le Client a passé sa commande, sous réserve de l’acceptation de son paiement par sa banque.

Tarification

Tous les prix indiqués sur ce site sont des prix TTC (*Hors Frais de Douane).

TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Une facture sera éditée et vous sera envoyée par email.

Délais de Livraison

La préparation des commandes s’effectue en générale entre 3 à 5 jours ouvrés. Les commandes sont expédiées du lundi au vendredi si tous les produits commandés sont en stock.

La livraison des produits vendus sur lenergievitale.com est offerte par le vendeur.

La livraison prend en général entre 10 et 30 jours ouvrés à destination de la France Métropolitaine et partout en Europe.

Toutefois, la livraison dépend des stocks disponibles et des aléas des transporteurs. Ainsi, la livraison d’un produit vendu sur lenergievitale.com peut prendre plus longtemps.

Les délais de livraison sont les suivants :

– UE : 10-30 jours ouvrables
– USA / Canada : 10-30 jours ouvrables *
– Reste du monde: 20-45 jours ouvrables *
– Expédition DHL: 3-7 jours ouvrables *

*Hors contrôles douaniers

*Des frais de Douane peuvent être appliqués selon le Pays (Hors UE)

* Cela n’inclut pas notre délai de traitement de 3 à 5 jours.

Droits de retrait

lenergievitale.com tente de rendre le produit et les quantités annoncées sur ce site disponible à tout moment. Cependant cela ne peut pas toujours être garantie dans ce cas lenergievitale.com ne sera pas responsable pour tous les produits qui ne sont pas disponibles au moment de votre commande.

Le client sera informé dès que possible lorsque il y a une rupture de stock et il sera conseillé sur ce qu’il faut faire pour résoudre ce problème. Les prix de lenergievitale.com sont sujets à changement et sans préavis.

lenergievitale.com se réserve le droit de refuser ou de mettre fin /annuler les commandes quand il y a eu un dysfonctionnement du site ou une erreur comme une difficulté technique ou un prix incorrect affiché. L’information sera notifiée au client. Tout paiement déjà reçu sera remboursé.

Droits et Délais de Rétractation

Pour pouvoir bénéficier d’un remboursement, votre article doit être inutilisé et dans le même état où vous l’avez reçu. Il doit être également dans son emballage d’origine.

Vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour nous retourner le produit afin d’obtenir un remboursement complet à condition de nous avoir contacté à contact@lenergievitale.com dans les 3 jours à compter de la réception de votre produit afin de nous informer de votre désir de nous retourner le produit. Nous vous indiquerons le processus du remboursement.

Tous les frais de port avec suivi occasionnés par un retour sont à la charge du client.

Les coûts d’expédition ne sont pas remboursables.

Il vous incombera de payer vos propres frais de retour pour retourner votre article.

Si vous recevez un remboursement, les frais d’expédition seront déduits de celui-ci.

Formulaire de Rétractation

Nom

Prénom

Adresse

Email

Téléphone

Copie du reçu ou du mail de la commande

Nom, Numéro et prix de la commande

Date d’achat de la commande et Moyen de paiement

Motif de rétractation : Pour nous aider à améliorer nos produits et services (Non Obligatoire).

Plusieurs types de produits ne peuvent pas être retournés. Les marchandises périssables telles que la nourriture, les fleurs ou les magazines ne peuvent pas être retournées. Nous n’acceptons pas non plus de produits à usage intime ou sanitaire, de produits dangereux ou de gaz ou de liquides inflammables.

Autres articles qui ne peuvent pas être retournés:

Service ou inscription à une activité
Pour effectuer un retour, vous devez nous présenter un reçu ou une preuve d’achat.

Veuillez s’il vous plait ne pas renvoyer votre achat chez le fabricant.

Il y a certaines situations où seul un remboursement partiel est accordé: (le cas échéant)

Livres avec des signes évidents d’utilisation.
CD, DVD, cassette VHS, logiciel, jeu vidéo, cassette, ou disque vinyle qui a été ouvert.
Tout article qui n’est pas dans son état d’origine, qui est endommagé ou qui présente certaines pièces manquantes pour des raisons qui ne sont pas dues à une erreur de notre part.
Tout article qui est retourné plus de 30 jours après la livraison.

Remboursements

Une fois que nous aurons reçu et inspecté l’article retourné, nous vous enverrons un e-mail pour vous confirmer que nous l’avons bien reçu intact dans son emballage d’origine. Nous vous informerons également de notre décision quant à l’approbation ou au rejet de votre demande de remboursement.

Si votre demande est approuvée, alors votre remboursement sera traité, et un crédit sera automatiquement appliqué à votre carte de crédit ou à votre méthode originale de paiement.

Remboursements en retard ou manquants

Si vous n’avez pas encore reçu votre remboursement, veuillez d’abord consulter votre compte bancaire à nouveau.

Ensuite, contactez l’entité émettrice de votre carte de crédit, car il pourrait y avoir un délai avant que votre remboursement ne soit officiellement affiché.

Ensuite, contactez votre banque. Il y a souvent un délai de traitement nécessaire avant qu’un remboursement ne soit affiché. Si après avoir effectué toutes ces étapes, vous n’avez toujours pas reçu votre remboursement, veuillez s’il vous plait nous contacter à contact@lenergievitale.com.

Articles soldés

Seuls les articles à prix courant peuvent être remboursés. Malheureusement, tous les articles soldés ne sont pas remboursables.

Échanges

Nous remplaçons un article seulement s’il est défectueux ou endommagé. Pour un défaut de fabrication, merci de bien vouloir nous envoyer une preuve photographique par mail à contact@lenergievitale.com montrant clairement le défaut de fabrication le jour de la réception de votre colis.

Dans ce cas, nous acceptons les retours et / ou échanges dans les 14 jours suivant l’achat.

Une fois que l’article retourné est reçu dans nos locaux, nous traiterons le crédit lors de votre prochaine commande, qui sera valable pour une période maximale de 6 mois, sans prolongation de cette période.

La valeur de l’achat doit être supérieure à la valeur du crédit.

Le client est responsable de payer et d’organiser l’envoi de ces articles.

Bons Cadeaux

Si l’article retourné est identifié comme un cadeau lors de l’achat et s’il vous a été envoyé directement, vous recevrez un crédit-cadeau d’une valeur égale à celle de votre retour. Une fois que nous aurons reçu l’article retourné, un chèque-cadeau vous sera envoyé par courrier.

Si l’article n’a pas été identifié comme un cadeau lors de l’achat, ou si le donateur du cadeau a préféré recevoir d’abord l’article pour vous l’offrir plus tard, nous enverrons un remboursement au donateur du cadeau et il saura que vous avez retourné l’article.

Expédition

Pour retourner un produit, vous devez l’envoyer par la poste à notre adresse indiquée sur votre facture ou contactez-nous directement par mail à contact@lenergievitale.com ou directement via le service client en ligne.

Il vous incombera de payer vos propres frais de retour pour retourner votre article. Les coûts d’expédition ne sont pas remboursables. Si vous recevez un remboursement, les frais d’expédition seront déduits de celui-ci.

En fonction de l’endroit où vous vivez, le délai nécessaire pour recevoir votre produit échangé peut varier.

Si vous expédiez un article d’une valeur supérieure à 50€, vous devriez envisager d’utiliser un service de livraison qui vous permet de suivre l’envoi ou de souscrire à une assurance de livraison. Nous ne garantissons pas que nous recevrons l’article que vous nous retournez.

Article 5 – Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site lenergievitale.com est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

L’utilisateur s’engage à ne pas modifier, reproduire, copier, republier, télécharger, mettre en ligne, transmettre, vendre ou distribuer d’aucune manière que ce soit le contenu du site lenergievitale.com, sans autorisation écrite de l’éditeur du site. Dans le cas contraire, l’utilisateur s’expose à des poursuites judiciaires.

EXTRAIT DES USAGES PROFESSIONNELS DE LA PROFESSION / LOI N° 78 – 23 DU 10 JANVIER 1978 SUR LA PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE :

Tous les projets et maquettes établis par nos soins demeurent notre propriété exclusive. Ils ne peuvent en aucun cas être reproduits sous quelque forme que ce soit, ou être modifiés sans notre accord.

Dans le cas de travaux impliquant sous quelque forme que ce soit une activité créatrice au sens de la législation sur la propriété artistique (concept visuel, graphisme, illustration, retouche ou effet spécial sur une image, dessins, photos, gravures, maquette de reliure ou de brochure, fers et plaques à dorer, graphisme et animation pour mise en ligne sur internet, accroche, etc.), les droits d’auteur découlant de cette création, et notamment le droit de reproduction, restent acquis et ne sont transférés au client que moyennant une convention dans ce sens.

Tous les types de fichiers informatiques réalisés par nos soins restent notre propriété.

La copie ou la revente de ces fichiers est formellement interdite.

Règlement général sur la protection des données

Il est interdit de recueillir ou d’utiliser des données personnelles présentes sur ce site.

Toutes les informations sur ce site sont données à titre indicatif. Ces informations peuvent s’avérer inexactes, le site ne peut en être tenu pour responsable.

lenergievitale.com est un site e-commerce professionnel mais possède aussi un but éducatif, informatif et de partage.

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Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site lenergievitale.com est soumis au droit français. L’utilisateur ainsi que le propriétaire de lenergievitale.com acceptent de se soumettre à la compétence exclusive des tribunaux Français en cas de litige.

Données Personnelles

Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées par le site.

Pour que vos données soient supprimées, envoyez votre mail à contact@lenergievitale.com ou directement via le service client en ligne.

Les données personnelles collectées par lenergievitale.com sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.

Elles ne sont collectées que dans le cadre des commentaires du site (IP de l’auteur du commentaire), dans le cadre de statistiques de fréquentation du site, dans le cadre de jeux-concours, dans le cadre de questions ou sondages spécifiques, dans le cadre d’envoi d’informations utiles, d’actualités, d’événements, des ventes de produites en e-commerce…

Le stockage des emails se fait via la solution MailPoet à travers l’espace membre sécurisé de WordPress (Certificat SSL Validé) qui sont tout deux des professionnels reconnues aux Etats-Unis pour leur niveau de sécurité d’informations hautement qualifié et également via Sendinblue qui est une plateforme d’emailing sécurisé.

Le DPO (Data Privacy Officier) du site lenergievitale.com est le propriétaire du site.

Le site lenergievitale.com est mis à jour régulièrement par le propriétaire du site. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et s’imposent à l’utilisateur sans réserve. L’utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s’y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications.

Pour toutes questions, vous pouvez nous contacter par mail à contact@lenergievitale.com.

Protection des Biens et des Personnes – Gestion des Données Personnelles (RGPD)

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : lenergievitale.com

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site lenergievitale.com, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de services commerciales proposés par le site lenergievitale.com.

L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.

Il est alors précisé à l’utilisateur du site lenergievitale.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site lenergievitale.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Seule l’hypothèse du rachat du site lenergievitale.com au propriétaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site lenergievitale.com.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Article 6 – Compétence des tribunaux

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Archivage – Preuve

lenergievitale.com archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.

Les registres informatisés de lenergievitale.com seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française

En cas de litige, la compétence est attribuée aux tribunaux de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Avant toute action en justice nous avons recours à notre service de médiation (Code de la consommation – Article L611-4) :

La médiation de la consommation s’applique à  tout litige national ou transfrontalier entre un consommateur et un professionnel dans le cadre de l’exécution d’un contrat de vente ou de prestation de services.

Site@ : https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso/saisir-mediateur

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